Déposée le 22 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) VENDECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « VD COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDECOM domicilié(e) Z.I. LA RIBOTIERE, 85170 LE POIRE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 481 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENDECOM - France.
La marque VD COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VD COM est expirée depuis le 22 juin 2011.
VENDECOM a également déposé les autres marques suivantes : e-com
VENDECOM S.A - Z.I. LA RIBOTIERE, 85170 LE POIRE SUR VIE - France - SIREN 384481081
VENDECOM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Appareils de téléphonie ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission d'information par voie télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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